Oui, dans une lettre circulaire ACOSS n° 17/86 du 14/02/86 relative à l’application de l’Instruction Ministérielle du 17/04/1985 concernant les avantages servis par les comités d’entreprise, il est précisé que l’instruction s’applique à toute institution analogue aux comités d’entreprise et dans les mêmes conditions.

Ainsi, si votre société n’a pas de CE, vous pouvez offrir des titres cadeaux si vous respectez les règles de l’URSSAF en vigueur.
 

Vous ne pouvez pas offrir n’importe quel titre cadeau pour la fête des mères puisque ce dernier doit être  » attribué en relation avec un évènement et le salarié doit être concerné par celui-ci « . Cependant, si vous désirez offrir un chèque cadeaux aux célibataires, le chèque cadeau Kadéos Culture peut être offert sans évènement précis !