Ecrit par François Jeanne • Le 10/01/2017

Fiche pratique : Les notes de frais sans effroi

Nous vous offrons aujourd’hui une fiche pratique qui synthétise les règles à suivre en matière de notes de frais.

Nous vous offrons aujourd’hui une fiche pratique qui synthétise les règles à suivre en matière de notes de frais. Car si les notes de frais constituent souvent un sujet tendu entre les managers et leur équipe – et parfois entre ces mêmes managers et leurs services comptables, c’est que dans ce domaine il ne suffit pas d’être de bonne foi !

Une fiche pratique à partager sur les notes de frais

Les bonnes pratiques s’imposent à tous pour éviter un redressement de notes de frais par les administrations sociales et fiscales. Mais les managers ont bien d’autres choses à faire que de rappeler sans cesse ces règles à leurs équipes. Pour vous aider, nous vous proposons donc cette fiche recto verso à télécharger et à transmettre autour de vous, en l’imprimant, en l’envoyant par e-mail, en la postant sur votre intranet d’entreprise, ou par tout autre moyen.

Principales questions traitées en matière de frais professionnels :

  • Qui a le droit au remboursement des notes de frais ?
  • Frais réels ou forfait ?
  • Le cas des mandataires sociaux
  • Quel délai pour produire une note de frais ?
  • Y a t-il une limite aux notes de frais ?
  • Frais de déplacement, hébergements et restaurants
  • Frais kilométrique
  • Cas particuliers : taxi – péage – parkings – train
  • Autres frais professionnels.

Un document pour rappeler à chacun ses obligations – et éviter d’avoir à les répéter chaque mois !

Fiche pratique : Les notes de frais sans effroi

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