Ecrit par Bill Mann • Le 07/07/2015

Fiche pratique : fiscalité des outils NTIC

Ordinateurs, téléphones mobiles, Smartphones, tablettes, logiciels, matériels de connexion… aujourd'hui les "nouvelles technologies de l'information et de la communication", ou NTIC, ne sont plus si nouvelles que ça.

Fiscal et Social . Avantages salariés

Ordinateurs, téléphones mobiles, Smartphones, tablettes, logiciels, matériels de connexion… aujourd'hui les "nouvelles technologies de l'information et de la communication", ou NTIC, ne sont plus si nouvelles que ça. Mais c'est encore ainsi que les désigne l'Administration. Et comme l'usage de ces outils entraîne souvent leur mise à disposition permanente par l'employeur aux salariés, elle n'oublie pas d'assimiler leur usage privé à un avantage en nature…

Mes cadres sont tous équipés d'un PC portable et d'un Smartphone. Dois-je déclarer l'avantage en nature représenté par leur utilisation personnelle ? Et comment le calculer ?

Nos fiches pratiques sur la fiscalité des outils de rémunération alternatifs

Notre collection : Fiscalité et charges sociales des outils de rémunération alternatifs, vous propose des fiches pratiques, rapides à imprimer, qui présentent tout ce qu’il faut savoir sur les différents avantages en nature tant sur le plan fiscal que sur le plan social, tant pour l’employeur que pour le salarié.

Ce nouveau numéro dédié aux outils technologiques fait suite à la fiche "Traitement social et fiscal des titres-restaurant", que vous  trouverez ici.

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Fiscalité des outils NTIC, une fiche pratique recto-verso complète et à jour 

Dans cette fiche pratique consacrée aux outils issus des nouvelles technologies, vous trouverez sous une forme claire et synthétique les réponses aux questions qui se posent quant à la nécessité et la manière de déclarer les avantages en nature correspondant. En particulier :

  • Définition
  • Principes
  • Modes d'évaluation de l'avantage en nature
  • Peut-on négliger l'avantage en nature NTIC ?
  • Les cas particuliers
  • Télétravail et outils NTIC

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Dans cette fiche pratique consacrée aux outils issus des nouvelles technologies, vous trouverez sous une forme claire et synthétique les réponses aux questions qui se posent quant à la nécessité et la manière de déclarer les avantages en nature correspondant.