Ressources Humaines

Stagiaire ou alternance : durée, statuts et rémunération font la différence

Envie de transmettre un savoir ? Besoin d’un coup de main pour un surplus de travail ou d’une nouvelle compétence ? Les entreprises ont diverses raisons de faire appel à un jeune. Mais selon qu’il sera en stage ou en alternance, l’engagement de l’entreprise n’est pas le même, en terme de contrat et de coût.
#Stagiaire alternance #Apprentissage TPE
21 avril 2017

Envie de transmettre un savoir ? Besoin d’un coup de main pour un surplus de travail ou d’une nouvelle compétence ? Les entreprises ont diverses raisons de faire appel à un jeune. Mais selon qu’il sera en stage ou en alternance, l’engagement de l’entreprise n’est pas le même, en terme de contrat et de coût.

Parmi les sociétés qui embauchent des jeunes en alternance, près de 73% comptent moins de 50 salariés (DARES – Juillet 2015). S’il est plus difficile d’avoir des chiffres récents sur les stages, parce qu’ils échappent à la réglementation sur le travail, leur nombre aurait été multiplié par 2 entre 2008 et 2011 par exemple. Les gouvernements successifs ne s’y trompent pas et encore récemment, un plan de relance de l’apprentissage a vu le jour. Il existe également un portail de l’alternance.

Un stagiaire pour quelques semaines, un alternant pour plusieurs années

Embaucher un jeune en alternance ou en stage permet en effet, sur une mission donnée, d’absorber un surplus de travail, en bénéficiant de compétences fraichement acquises. Mais attention, entre ces deux options, l'engagement de l'entreprise n'est pas du tout le même.

Dans le cadre de l'alternance, l'entreprise doit s'engager, via un contrat d'apprentissage ou de professionnalisation en alternance, auprès de l'école ou de l'organisme de formation de l'étudiant. La durée du contrat, de un à trois ans, correspond à la durée des études. On peut donc lui confier des missions de longue durée. Cependant, le principe même de l’alternance implique la mise en place d’un temps partiel, partagé avec celui des études qui continuent. Les plannings de présence de l’alternant devront dont être suivis de près.

Le stage en entreprise est habituellement beaucoup plus court : d’une semaine à 6 mois en moyenne. Mais il est toujours hors du temps scolaire (vacances ou période de l’année libérée à cet effet) : l'entreprise doit donc adapter au calendrier de l'étudiant le projet court qu'elle va lui confier.

Code du travail dans un cas, liberté presque totale dans l'autre

Le contrat que l'entreprise signe avec un alternant est soumis au code du travail, comme un CDD. Il suit les mêmes règles en matière de licenciement et de congés payés : l'alternant a droit à 5 semaines à l'issue d'un an d'ancienneté, voire plus. En effet, il bénéficie des mêmes avantages en vigueur que les autres salariés de l'entreprise : congés, mais aussi accès à la cantine, titres restaurants, remboursement de frais, comité d'entreprise, prime de fin d'année, 13ème mois, participation, intéressement et actionnariat.

La convention de stage est beaucoup moins contraignante. Elle est certes signée avec l'école et le stagiaire, mais si elle engage moralement l'entreprise à offrir une expérience intéressante à ce dernier, elle n'est pas assujettie à la législation du travail. A ce titre elle peut être facilement rompue par l'une ou l'autre des parties, sans obligation de préavis, mais avec une justification solide toutefois.

Des rémunérations réglementées dans les deux cas

Coté rémunération, la charge pour l'entreprise n'est pas non plus la même, mais réglementée dans les deux cas.

Dans le cas d'un alternant, la rémunération mensuelle varie selon l’âge, la formation initiale et l’année de l’alternance. Par exemple, en 2017, pour un jeune en apprentissage de moins de 18 ans, la rémunération va de 25% du SMIC la première année à 53% la troisième. Pour un contrat de professionnalisation d’un jeune de 21 à 26 ans, de niveau bac pro ou supérieur, elle est de 80% du SMIC. A noter : Leur rémunération n’est pas soumise aux charges salariales.

La rémunération du stagiaire est obligatoire dès lors que la durée totale du stage, même fragmenté en plusieurs sessions, excède 2 mois (soit 308 heures de travail) sur une même année d’enseignement : on parle alors officiellement d’une gratification. Son montant minimum, révisé par l’Etat au 1ier janvier 2017, est calculé sur la base de 15% du plafond horaire de la sécurité sociale, soit 3,60 euros de l’heure. Pour un temps plein (154 heures), elle s’élève donc à 554,40 euros mensuels. Cette gratification minimum est exonérée de charges sociales. Mais si le stagiaire perçoit une rétribution supérieure, la différence entre celle-ci et ce seuil minimum sera assujettie à cotisations et contributions de sécurité sociale.

Alternance ou stage : les différences pour l’entreprise

  Alternance Stage
Durée De un à trois ans De quelques semaines à 6 mois
Contrat Identique à un CDD. Soumis à la réglementation du travail. Convention non soumise à la réglementation du travail.
Rémunération mensuelle De 25% à 80% du SMIC selon l'âge et le niveau d'étude Environ 30% du SMIC, si le stage dépasse 2 mois
Encadrement à fournir Tuteur obligatoire pour les contrats d'apprentissage. Maître de stage